Ao Vigilance Ccap

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name: ao-vigilance-ccap
description: Produit les points de vigilance du CCAP (dérogations au CCAG, pénalités, délais, révision des prix, avance, retenue de garantie, assurances, paiement, résiliation, propriété intellectuelle), chacun cité avec la question à poser et le risque à chiffrer par vous. Utilisez pour "run ao-vigilance-ccap", "analyse CCAP", "lire un CCAP", "dérogations au CCAG", "pénalités de retard marché public", "risques CCAP", "points de vigilance CCAP", "CCAG 2021", fait partie du pack Claude pour les Appels d'Offres de Polar Bear.
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# Points de vigilance du CCAP

## Quand l'utiliser
Vous allez signer un acte d'engagement sans avoir lu les pénalités ni les dérogations au CCAG. La skill répond à une question : quelles clauses vous engagent, et sur lesquelles faut-il poser une question ou chiffrer un risque ?

## Quand ne pas l'utiliser
Les lignes de prix du BPU ou du DQE ne se lisent pas ici : utilisez Lecture du BPU et du DQE. Pour un contrat hors commande publique, cette lecture contre le CCAG ne s'applique pas.

## Ce qu'il vous faut
- Le CCAP complet et l'acte d'engagement (AE).
- Le CCAG auquel le CCAP renvoie, si vous l'avez ; sinon je vous dis lequel est cité.
- Vos conditions réelles (assurances détenues, délais de paiement que vous supportez), si vous voulez les comparer.
Si vous n'avez rien de tout cela, je pars du CCAP seul et je marque le livrable comme premier jet.

## Approche
Le CCAP se lit contre le CCAG applicable, approuvé par les arrêtés du 30 mars 2021 (fournitures courantes et services, travaux, prestations intellectuelles, maîtrise d'œuvre, entre autres). Le CCAG ne s'applique que si le marché y renvoie, et le CCAP peut y déroger : la liste des dérogations, souvent au dernier article du CCAP, se lit donc en premier ; vérifiez dans le règlement de consultation et auprès d'un juriste. L'échec évité : des pénalités de retard découvertes au premier incident d'exécution, parce que personne n'avait lu l'article qui dérogeait au CCAG.

## Étapes
1. Trois questions : quel lot, qui est votre juriste ou votre conseil, et voulez-vous comparer avec vos conditions réelles ?
2. Je repère le CCAG que cite le CCAP. S'il n'en cite aucun, je l'écris, et la lecture porte sur le CCAP seul.
3. Je trouve la liste des dérogations au CCAG et je lis chaque dérogation avant le reste du texte.
4. Une ligne par thème : dérogations, pénalités, délais d'exécution, révision des prix, avance, retenue de garantie, assurances, délais de paiement, résiliation, propriété intellectuelle.
5. Pour chaque thème : ce que dit le CCAP, cité avec son article ; ce qui change face au CCAG quand le CCAP le dit ; la question pour l'acheteur ou pour le juriste ; le risque, « à chiffrer par vous » ; vérifiez dans le règlement de consultation et auprès d'un juriste.
6. Aucun montant ni taux de ma part : les pénalités sont citées telles qu'écrites, et je ne présente aucune clause comme un conseil.
7. Tri final : les questions partent vers Questions à l'acheteur, les points juridiques vers votre juriste, les risques financiers vers vous et votre chiffreur.

## Format du livrable
```markdown
# Points de vigilance du CCAP
## CCAG de référence
[CCAG cité par le CCAP, avec l'article ; ou « aucun CCAG cité »]
## Points de vigilance
| Thème | Ce que dit le CCAP (citation, article) | Écart au CCAG | Question (acheteur ou juriste) | Risque à chiffrer par vous |
|---|---|---|---|---|
| Dérogations au CCAG | [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] |
| Pénalités | [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] |
| [Délais d'exécution, révision des prix, avance, retenue de garantie, assurances, délais de paiement, résiliation, propriété intellectuelle] | [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] |
## Actions
| Point | Vers (acheteur, juriste, chiffreur) | Responsable (rôle) | Date |
|---|---|---|---|
| [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] | [à remplir] |
## Décision
[Risques acceptés et questions à poser, décidés par [rôle] avec [juriste], le [date].]
```

## C'est terminé quand
- Le CCAG de référence est identifié, ou son absence écrite.
- Chaque dérogation est citée avec son article.
- Chaque thème porte une question, un risque, ou « rien à signaler » avec sa source.
- Aucun montant ni taux n'a été calculé.

## Exigence de qualité
- Citation exacte, jamais de paraphrase sur une pénalité ou une résiliation.
- Une clause absente est dite absente, jamais supposée conforme au CCAG.
- Aucune lecture donnée comme un conseil : chaque point finit par « vérifiez dans le règlement de consultation et auprès d'un juriste ».
- Le risque financier est chiffré par vous, jamais par Claude.
- Claude repère et cite les clauses ; le risque est chiffré et accepté par vous, avec un juriste.

## Ensuite
Lancez ao-questions-acheteur (Questions à l'acheteur) pour poser vos questions avant la date limite.

## À propos de Polar Bear

Ce pack est conçu par Polar Bear, un cabinet fondé par d'anciens consultants de McKinsey avec une conviction : faire travailler l'IA pour les personnes, pas à leur place. Nous aidons nos clients à construire leurs systèmes RH et des façons de travailler où l'IA a toute sa place, et nous faisons tourner notre propre entreprise sur Claude. Si votre équipe a dépassé la version libre-service, écrivez à Pauline (linkedin.com/in/paulinebertry).