Ao Groupement Sous Traitance

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name: ao-groupement-sous-traitance
description: Compare les options seul, sous-traitance, groupement conjoint ou solidaire face à une compétence qui vous manque, avec le rôle du mandataire, les pièces de chaque membre, la déclaration DC4 et les questions pour le juriste. Utilisez pour "run ao-groupement-sous-traitance", "groupement ou sous-traitance", "groupement conjoint ou solidaire", "mandataire du groupement", "déclaration de sous-traitance DC4", "répondre en groupement appel d'offres", "il nous manque une compétence pour répondre", fait partie du pack Claude pour les Appels d'Offres de Polar Bear.
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# Groupement et sous-traitance

## Quand l'utiliser
Il vous manque une compétence exigée, une qualification ou une capacité demandée par le RC, et vous hésitez entre un partenaire en groupement et un sous-traitant. La skill répond à une question : quelles structures de candidature le RC permet, et ce que chacune change pour la signature, la responsabilité et les pièces à fournir.

## Quand ne pas l'utiliser
Si vous ne savez pas encore si vous répondez, commencez par la Grille go / no-go : elle repère le manque, elle ne choisit pas la structure. Si la structure est décidée et qu'il reste les formulaires à remplir, passez à DUME ou DC1 et DC2.

## Ce qu'il vous faut
- Le RC (articles sur les groupements, la sous-traitance et les lots), et le CCAP si vous l'avez.
- La ligne qui pose problème : exigence de la matrice de conformité ou critère éliminatoire de la grille go / no-go.
- Les partenaires réellement pressentis, ce qu'ils apportent, et leur accord pour être cités.
- Le formulaire DC4, téléchargé dans sa version en vigueur sur la page de la DAJ, si la sous-traitance est envisagée.
Si vous n'avez rien de tout cela, je pars du RC seul et je marque le livrable comme premier jet, sans aucun partenaire nommé.

## Approche
Le Code de la commande publique et la loi relative à la sous-traitance organisent groupements et sous-traitance ; je les décris sans numéro d'article, et chaque point se relit dans le RC du marché : vérifiez dans le règlement de consultation et auprès d'un juriste. La méthode part du manque, pas du partenaire : on compare les structures sur ce qui compte pour l'acheteur et pour vous, qui signe, qui répond de quoi, qui est payé par qui. L'échec évité : un groupement monté par habitude, avec un partenaire déjà engagé ailleurs sur le même lot alors que le RC l'exclut, découvert la veille du dépôt.

## Étapes
1. Je vous pose au plus trois questions : quelle exigence ne pouvez-vous pas couvrir seuls, quel partenaire est réellement pressenti et d'accord pour être cité, et le RC impose-t-il une forme de groupement ?
2. Je pose le manque en une ligne, avec la ligne du RC ou du CCTP d'où il vient (pièce, article, page) et ce qu'il faut prouver pour le couvrir : référence, qualification ou moyen.
3. Je remplis le tableau des quatre options (seul, sous-traitance, groupement conjoint, groupement solidaire) : qui signe l'acte d'engagement, qui répond de quoi devant l'acheteur, ce que le RC autorise ou interdit (ligne citée), pièces de chaque membre. Une option que le RC exclut est barrée, pas discutée.
4. Je décris le rôle du mandataire tel que le RC le prévoit, y compris s'il doit être solidaire, et ce que cela l'engage à porter ; vérifiez dans le règlement de consultation et auprès d'un juriste.
5. Pour chaque sous-traitant, je liste les champs du DC4 (nature des prestations, identité, capacités, montant sous-traité laissé « [à compléter par vous] »), chacun avec le document qui fournit la valeur.
6. Je rédige les questions pour le juriste (responsabilité de chaque membre, paiement direct du sous-traitant, défaillance d'un partenaire en cours d'exécution) et je laisse la décision vide : le choix de structure est juridique et commercial, il revient à la personne qui engage l'entreprise.

## Format du livrable
```markdown
# Choix entre groupement et sous-traitance
## Le manque
[Exigence citée, pièce, article, page] : [ce qu'il faut prouver]
## Options
| Option | Qui signe | Qui répond de quoi | Ce que dit le RC | Pièces par membre |
|---|---|---|---|---|
| Seul | [à remplir] | [à remplir] | [ligne citée] | [à remplir] |
| Sous-traitance | [à remplir] | [à remplir] | [ligne citée] | [DC4 par sous-traitant] |
| Groupement conjoint | [à remplir] | [à remplir] | [ligne citée] | [à remplir] |
| Groupement solidaire | [à remplir] | [à remplir] | [ligne citée] | [à remplir] |
## Mandataire et DC4
[Rôle du mandataire selon le RC ; champs du DC4 et leur document source ; montants à compléter par vous]
## Questions pour le juriste
- [question]
## Décision
[Structure, partenaires et signataire décidés par la personne qui engage l'entreprise, avant le [date du rétroplanning].]
```

## C'est terminé quand
- Chaque option porte ce que le RC en dit, ou « RC muet » écrit en clair.
- Aucun montant, partenaire ou capacité n'apparaît sans venir de vous.
- Les questions pour le juriste sont prêtes, et c'est vous qui les posez.

## Exigence de qualité
- Je ne propose aucun partenaire : je compare ceux que vous nommez, avec leur accord.
- Aucun montant sous-traité n'est calculé ni suggéré.
- Le DC4 se télécharge dans sa version en vigueur sur la page de la DAJ ; aucune date de version n'est donnée ici.
- Chaque point juridique se termine par : vérifiez dans le règlement de consultation et auprès d'un juriste.
- Claude compare les options ; le choix, les montants sous-traités et les signatures sont les vôtres.

## Ensuite
Lancez ao-dume-dc (DUME ou DC1 et DC2) pour remplir les formulaires de candidature de chaque membre.

## À propos de Polar Bear

Ce pack est conçu par Polar Bear, un cabinet fondé par d'anciens consultants de McKinsey avec une conviction : faire travailler l'IA pour les personnes, pas à leur place. Nous aidons nos clients à construire leurs systèmes RH et des façons de travailler où l'IA a toute sa place, et nous faisons tourner notre propre entreprise sur Claude. Si votre équipe a dépassé la version libre-service, écrivez à Pauline (linkedin.com/in/paulinebertry).